Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions légales en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site Ma Fabrique Étoilée l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site  
Le présent site est édité par : Ma Fabrique Étoilée  
Forme juridique :Auto-entreprise
Adresse du siège social : 13, cours monseigneur romero - 91000 Evry
Pays : France
Numéro SIREN / SIRET : [à compléter]  
Numéro de TVA Non applicable  
Adresse e-mail : mafabriquetoilee@gmail.com 
Hébergeur  
Le site est hébergé par :  
Shopify Inc.  
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada  
Propriété intellectuelle  
L’ensemble des éléments présents sur le site Ma Fabrique Étoilée, notamment les textes, images, photographies, visuels, logos, graphismes, vidéos, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de Ma Fabrique Étoilée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité  
Ma Fabrique Étoilée s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Données personnelles  
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Droit applicable  
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.